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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE
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Vert Pomme A.S.S.E
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vert Pomme A.S.S.E
SASP ASSE LOIRE, Société Anonyme à objet sportif

Numéro de dépôt :
3392150
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2015
Vert Pomme A.S.S.E de SASP ASSE LOIRE

Présentation de la marque Vert Pomme A.S.S.E

Déposée le 17 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Vert Pomme A.S.S.E »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) 14, rue Paul et Pierre GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert Pomme A.S.S.E est expirée depuis le 17 novembre 2015.

SASP ASSE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT VERT , AS SAINT-ETIENNE MEDIA , la boutique des Verts , CLUB DES ETOILES A.S.S.E SAINT-ETIENNE , CHAUDRON VERT , L'ESPRIT VERT , LE MUSEE DES VERTS , L'EPOPEE DES VERTS , POUR L'AMOUR DES VERTS , COEUR VERT


SASP ASSE LOIRE, Société Anonyme à objet sportif - 14, rue Paul et Pierre GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452563 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539632 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins et eaux de vie bénéficiant d'une des appellations d'origine comportant le terme “ loire ”.